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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'SOL (COMMUNICATION SOLIDARITE
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SANS-LOGIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS-LOGIS
COM'SOL (COMMUNICATION SOLIDARITE), SARL DE PRESSE

Numéro de dépôt :
3649391
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
SANS-LOGIS de COM\'SOL (COMMUNICATION SOLIDARITE

Présentation de la marque SANS-LOGIS

Déposée le 7 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'SOL (COMMUNICATION SOLIDARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS-LOGIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'SOL (COMMUNICATION SOLIDARITE domicilié(e) 24 RUE HECTOR MALOT - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 427 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL PLAZANET, SCP PLAZANET – PEDLER, Avocats domicilié(e) 25 rue Drouot - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS-LOGIS est expirée depuis le 7 mai 2019.

COM'SOL (COMMUNICATION SOLIDARITE a également déposé les autres marques suivantes : L'Itinérant , SANS ABRI JOURNAL POUR LUTTER CONTRE LA PRECARITE , SANS LOGIS INTERNATIONAL


COM'SOL (COMMUNICATION SOLIDARITE), SARL DE PRESSE - 24 RUE HECTOR MALOT - 75012 - PARIS - France - SIREN 398427062


EMMANUEL PLAZANET, SCP PLAZANET – PEDLER, Avocats - 25 rue Drouot - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Périodiques, revues, cartes postales, calendriers. ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. ;

Distribution de journaux.